I. Éditeur du Site
Le site internet www.passionbijoux.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société FAUVEX, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 3000 euros, dont le siège social est situé au 229 rue Saint-Honoré, 75001 Paris, France.
Numéro de TVA intracommunautaire : FR10909163313.
Le directeur de la publication est Maxime Fessier, joignable à l’adresse e-mail : contact@passionbijoux.fr.
II. Hébergement
Le Site est hébergé par Contabo. Pour obtenir des informations spécifiques sur l’hébergement, vous pouvez contacter directement Contabo via leur site officiel ou leur service client.
III. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. Tous les frais liés à l’accès au Site, tels que les frais d’équipement informatique, logiciels, ou d’accès à internet, sont à la charge de l’utilisateur.
L’accès au Site peut être temporairement suspendu pour des raisons de maintenance, de mise à jour, ou pour toute autre raison technique.
IV. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, tels que les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs, icônes et leur mise en forme, sont la propriété exclusive de la société FAUVEX, sauf mention contraire relative aux marques, logos ou contenus appartenant à des sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces contenus, même partielle, est strictement interdite sans l’autorisation écrite et préalable de FAUVEX. Toute infraction à cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le contrevenant s’expose à des poursuites civiles et pénales.
V. Conditions Générales d’Utilisation et de Vente
Les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et les Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’utilisation du Site et les ventes effectuées via celui-ci. Elles sont disponibles à tout moment sur le Site et prévalent sur toute autre version ou document contradictoire.
Les CGU/CGV contiennent des informations sur le processus de commande, les paiements sécurisés, les options de livraison, la politique tarifaire, les droits de rétractation et les garanties.
VI. Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent des droits d’accès, de rectification, d’effacement, et de portabilité de leurs données personnelles, ainsi que du droit de demander une limitation du traitement de leurs données.
Pour exercer ces droits, les utilisateurs peuvent contacter Passionbijoux à l’adresse e-mail mentionnée ci-dessus.
VII. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. La législation française s’applique, et les tribunaux compétents sont ceux de Paris.